jeudi 7 novembre 2019

Réunion du conseil municipal :12 novembre -20h


Ordre du jour:

Finances:
- Décision budgétaire modificative ( inscription ne nouvelles recettes et dépenses)
- Vente de tables d'Oésia ( Tarifs)
- Admissions en non valeur ( recettes non recouvrables)
- Fonds de concours de Tours Métropole Val de Loire
- Garantie d'emprunt sur résidence VTH du centre bourg

Urbanisme-Logement:
- Avis sur la modification du PLU ( après avis favorable du commissaire enquêteur)
- Présentation du programme de logements locatifs à la Borde
- Dénomination de rues
- Rétrocession d'emprise foncière ( chemin piéton à la Galardrie)
-Convention de rétrocession des espaces communs du futur quartier de La Borde

Intercommunalité;
- Gestion du service commun des autorisations du droit des sols
- Orientations du Règlement Intercommunal de Publicité (RLPi)
- Projet Alimentaire Territorial
- Présentation de l'Etablissement Public Foncier
- Rapport d'activités 2018 de la métropole

Ressources humaines:
- Reconduction de la convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale sur la médecine professionnelle

Questions diverses .

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